Mentions légales

Société VS Projects

Cosmyx est une marque de la société VS Projects SAS

Forme juridique : Société par actions simplifiée

Capital : 211 188,00€

Siège social : 7, Rue Jean Jaurès 91860 Epinay-sous-Sénart

SIREN : 890819402

SIRET : 89081940200029 (Enregistré au RCS d'Evry)

Informations générales 

Le représentant légal de la société VS Projects et le directeur de la publication est M. Anthony SEDDIKI

Pour contacter la société:

Tel. 0975768396

Email. contact@cosmyx3d.com

Hébergement

OVH SAS au capital de 10 069 020 €

 RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 0001 

2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX 

Tél : 1007

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle. Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement exprès de VS Projects donnera lieu à des poursuites.

L’ensemble des dénominations sociales, marques et logos cités sur ce site sont la propriété de la société VS Projects. Leur utilisation ou reproduction est interdite.

Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société VS Projects. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

La société VS Projects se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

Données personnelles et autres données

Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers.

Conformément à la loi  "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse postale :
7, Rue Jean Jaurès 91860 Epinay-Sous-Sénart

 

Liens hypertextes

La création d’un lien hypertexte à www.cosmyx3d.com est soumise à un accord préalable et écrit de VS Projects.

VS Projects ne pourrait en aucun cas être engagée du fait des informations diffusées sur les sites vers lesquels nous avons créé des liens. De même VS Projects ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent site.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend VS Projects est le Tribunal de commerce d'Evry.

Mise à jour des mentions légales

La société VS Projects se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.