IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR​

• Raison sociale : COSMYX SAS

• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

• Capital social : 569 787,00 €

• Siège social : 7, rue Jean Jaurès, 91860 Épinay-sous-Sénart, France

• Immatriculation : RCS Évry 890 819 402 (SIRET : 890 819 402 00029)

• Téléphone : 01 69 72 12 44

• E-mail : contact@cosmyx3d.com

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RESPONSABLE DE LA PUBLICATION​​

M. Anthony SEDDIKI, Président de COSMYX SAS, est le responsable de la publication du site.

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HÉBERGEUR DU SITE​

Le site est hébergé par Wix Online Platform Limited, dont l’adresse est 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande, et joignable par téléphone au +1 415 639 9034.

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PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE​​

Tous les contenus et éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur ainsi que par les autres droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, représentation ou modification, intégrale ou partielle, du site ou de son contenu par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de COSMYX, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites. De même, toutes les dénominations sociales, marques et logos mentionnés sur le site appartiennent à COSMYX SAS, et toute utilisation ou reproduction est proscrite sans accord préalable.

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DONNÉES PERSONNELLES​​

COSMYX SAS s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles communiquées par les utilisateurs du site. Aucune donnée personnelle ne sera cédée ni rendue accessible à des tiers sans consentement. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (“Informatique et Libertés”) et au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (voire de suppression ou portabilité le cas échéant) des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par courrier à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (protection des données personnelles).

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DROIT APPLICABLE​​

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend COSMYX (siège de la société) est le Tribunal de Commerce d’Évry.